Déposée le 20 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) VILLEMINOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Styl'Déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILLEMINOT domicilié(e) Parc d'activités Clément Ader,34830 JACOU - 34830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 800 588 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck THIBAULT VILLEMINOT SA domicilié(e) Parc d'activités Clément Ader,34830 JACOU - 34830 - France.
La marque Styl'Déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201543.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILLEMINOT SA - Parc d'activités Clément Ader,34830 JACOU - 34830 - France - SIREN 458800588
Franck THIBAULT VILLEMINOT SA - Parc d'activités Clément Ader,34830 JACOU - 34830 - France
Inscription le 9 août 2004 - retrait partiel n°397410 - Publication au BOPI 2004-08-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05
Quincaillerie métallique et accessoires de décoration métallique, à savoir tringles à rideaux et leurs accessoires. Quincaillerie d'ameublement en bois, à savoir tringles à rideaux et leurs accessoires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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